Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE COLIS
J. AGUESSE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1652239
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2001
FRANCE COLIS de J. AGUESSE

Présentation de la marque FRANCE COLIS

Déposée le 26 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) J. AGUESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. AGUESSE domicilié(e) Domaine du Roc, FAUX-EN-PERIGORD, 24560 ISSIGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FRANCE COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE COLIS est expirée depuis le 26 mars 2001.

J. AGUESSE a également déposé les autres marques suivantes : ATTELAGES & ROULOTTES DU PERIGORD , FRANCE COLIS , LA FERME DES TOURETTES , LA FERME DES TOURETTES , JEAN CASTEYRAC


J. AGUESSE S.A., société anonyme - Domaine du Roc, FAUX-EN-PERIGORD, 24560 ISSIGEAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264902 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 25 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189792 - Publication au BOPI 1995-09-25

Horlogerie et autres instruments chronométriques.verrerie, porcelaine et faïence.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses cosmetibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel.Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs. Expéditions et livraisons de colis, transport et entreposage

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.